Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL
/
PROMOPRIX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROMOPRIX
TERSOL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99769566
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PROMOPRIX

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOPRIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL domicilié(e) Quartier Cantarel, Route Nationale 7 - Lot Pascal Gabriel, 84140 MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire DENIS FIDAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 30

TERSOL a également déposé les autres marques suivantes : PHARSOL , Tersol , GRATEX , terco lor Paris


TERSOL (S.A.R.L.) - Quartier Cantarel, Route Nationale 7 - Lot Pascal Gabriel, 84140 MONTFAVET - France


Maître Claire DENIS FIDAL - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340625 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340648 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré verrerie ; porcelaine et faïence. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbre de Noël. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; épices glaces à rafraîchir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.